Les supports d'intervention
Programme des Assises
30 septembre 2009
10h00 - Réglementation et normalisation : illustration d'ANC dans les pays européens et internationaux
P1
Pays Bas, Allemagne... que peuvent nous apporter ces pays souvent cités en termes d'ANC ?
Animation : Arnaud Garrigues, Rédacteur en chef, Hydroplus
Introduction : Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM (articulation réglementation et normalisation ; statut des micro-stations, aujourd'hui et à venir)
Les pays invités :
Ralph OTTERPOHL, Institute of wastewater management and water protection, Allemagne
Jean-Luc VASEL, Université de Liège
Un représentant de la Suède
Roger LACASE, Membre du Comité Technique, Bureau de Normalisation du Québec
Réactions françaises :
Benoît MOULINE, ANSATESE
Un représentant de l'AMF*
Hubert WILLIG, Président, IFAA
Jean-Louis LINOSSIER, Président, Coordination nationale des associations de consommateurs d'eau
14h00 - 1ère séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané
A1
Les politiques d'ANC : exemple de l'Eure
Sous le parrainage de
Plusieurs décennies d'implication dans ce département : politique de réhabilitation, utilisation du logiciel SAGA...
Président : Daniel LEHO, Vice-président, Conseil général de l'Eure
• Politique départementale de l'ANC dans l'Eure
Alix COURIVAUD, Directrice de l'Eau et de l'Assainissement, Conseil général de l'Eure
• Politique de réhabilitation d'un SPANC
Séverine CLAEYS, Technicienne, Amfreville-la-Campagne
• Aide à l'investissement et primes au fonctionnement de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Sylvain ERNOU, Chef du service performance environnementale, Agence de l'eau Seine Normandie
• Retour d'expérience d'une collectivité du Département SPANC en régie ayant toutes les compétences
Hervé CAILLOUEL, Président, SIVU de Routot
Samuel LEBARBIER, Technicien ANC, SIVU de Routot
A2
La gestion du SPANC : Service global, satisfaction locale
Sous le parrainage de
Les solutions organisationnelles et techniques : Bilan de 5 ans d'expériences et perspectives Sous le parrainage de la SAUR
• Le rôle de la collectivité dans l'organisation du contrôle
Christian ADELYS, Vice Président, Communauté de communes du Pays de Ploërmel
• Les outils au service du SPANC
Marc LE MERCIER et Guillaume CALVEZ, Techniciens du SPANC, Communauté de communes du Pays de Ploërmel
• Peut-on faire un contrôle sans SPANC ?
Damien MOULIN, Technicien ANC, Saur
• Le projet de la nouvelle réglementation de la périodicité de la vidange : Comment éviter les pièges ?
Damien MOULIN, Technicien ANC, Saur
F1
Normes EN 12566 : lecture didactique
Sous le parrainage de
Avantages, inconvénients, explications et stratégie française
Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA
• Objectifs et enjeux des normes 12566 et stratégie française pour leur révision
Jacques CHANDELLIER, Président du WG 41 et Odile CAILLAT, l'AFNOR
• Usages des normes « Produits » et attentes des fabricants
Benoit CHEVAL, Membre de l'IFAA et représentant au GM 41
• Application et retour d'expérience des essais du marquage CE
Sylvain POUDEVIGNE, CERIB laboratoire notifié et membre du groupe européen "Techniques d'assainissement"
• Complémentarité des normes et documents technique pour une application ouvrage
Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB
FA
Bilan carbone, bilan pollution, contrôle qualité : comment évaluer
Sous le parrainage de
Hervé PHILIP, Directeur Technique, EPARCO
Michel ROUSTAN, Professeur, INSA de Toulouse, membre d'ISAEU
Jean-Luc VASEL, Professeur, Université de Liège, membre d'ISAEU
Siegfried MAUNOIR, Directeur de Recherches, EPARCO
Hervé PHILIP, Directeur Technique, EPARCO
Bernard VEDRY, RES NATURALIS, membre d'ISAEU
15h30 - Focus scientifique / Analyse biologique en ANC
Bernard VEDRY, Ingénieur Hydrologue honoraire (Ville de Paris et SIAAP) spécialiste des procédés d'épuration biologiques.
16h30 - 2ème séance d'ateliers, forums et visites de site en simultané
A3
Réhabiliter sous maîtrise d'ouvrage publique
Sous le parrainage de
Aspects techniques, financiers, difficultés, coûts pour les usagers et solutions
Présidence : Gaston GAUDEMER, Vice-président en charge de l'Eau et de l'Assainissement, Grand Evreux Agglomération
• Les étapes clefs d'une opération de réhabilitation, de la consultation des entreprises à la réception des travaux, le maître d'œuvre interface de la collectivité, de l'entreprise et du particulier
Yannique GAILLET, Directeur Adjoint, Société CONCEPT Environnement
• Le rôle du SPANC en réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage publique : une mission d'accompagnement des usagers
Fabien COUILLET, Responsable SPANC, Grand Evreux Agglomération
• 10 ans de réhabilitation
Jean Yves RUEL, Vice Président en charge de l'assainissement des eaux usées, Communauté des Communes Rurales du Canton de Brionne
• Une action développée depuis 1999 : le cas de la Seine-Maritime
Jean-Noël FOULEX, Directeur, SIDESA
Chantal BENOIT, Présidente, Syndicat en régie de la Vallée de l'Eaulne
A4
ANC, vers une maîtrise de l'impact des rejets
Animateur : Jean-Pierre DAUTAIS, Premier Tech
• Analyse critique de l'impact sur le milieu naturel des dispositifs d'assainissement non collectif
Jacques LESAVRE, Chef de service technologie, Agence de l'Eau Seine Normandie
• Adapter les rejets au milieu : un impératif !
André COELHO et Philippe MONNERIE, Administrateurs, SYNABA
• Risques sanitaires des effluents domestiques
Martin WERCKMANN, Responsable technique et conseiller scientifique, AQUATIRIS
• L'offre technique pour répondre aux besoins de protection et de minimisation des impacts
Luc LARY, Vice-président, IFAA
FB
L'alternative semi-collective des Réseaux Ramifiés Sous Pression
Sous le parrainage de
Alain DERVILLÉ, Directeur Technique, Société ITT Water & Wastewater France
F2
Portée et impact des contrôles vis-à-vis des usagers
Sous le parrainage de
Détail et préconisation, contentieux et litiges
Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA
• Contenu et conséquences du contrôle pour les ventes immobilières
Benoît MOULINE, Chef de service SATESE, Conseil Général du Calvados
• Recensement et analyse des litiges
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
• Gestion des contentieux au quotidien par les SPANC
Jérôme LOPEZ, Président, ARTANC
• Litiges et contentieux entre les acteurs de l'ANC, causes récurentes et conséquences
Pascal VALIN, Expert Judiciaire près la Cour d'Appel de Rouen, Directeur, SERPA et CONCEPT Environnement
18h00 - Présentation de Plan d'action National ANC par le MEEDDM
P2
Les dispositions introduites par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 31 décembre 2006 impliquent une modification des textes réglementaires, publiés en mai 1996, devenus inadaptés.
Cette mise en cohérence de la réglementation en matière d'assainissement non collectif a nécessité d'importants travaux de concertation et de consultation. Les arrêtes d'application de la LEMA sont en cours de publication et seront accompagnés par des circulaires afin d'apporter les précisions nécessaires à leur application. Les pouvoirs publics souhaitent que l'application de la réglementation soit accompagnée par des mesures concertés avec l'ensemble des acteurs de l'ANC au niveau national afin d'en faciliter la mise en œuvre de façon efficace. Ils souhaitent également valoriser les expériences locales intéressantes avec notamment la mise en œuvre dans plusieurs départements de charte de qualité de l'assainissement non collectif.
Pour ces raisons, et en complément des textes réglementaires et circulaires d'application correspondantes, le MEEDDAT et le Ministère de la Santé souhaitent que des actions d'accompagnement soient déployées afin d'atteindre les objectifs fixés par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques en matière de calendrier et de qualité des installations. Certaines de ces actions relèvent de l'Etat et de ses établissements publics, d'autres nécessitent l'engagement des acteurs de l'ANC. Elles pourraient être formalisées par la signature d'une charte nationale de qualité de l'assainissement non collectif.
• Edwige DUCLAY, Chef du bureau lutte contre les pollutions domestiques et industrielles, Direction de l'eau, MEEDDM
• Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, Direction de l'eau, MEEDDM
• Arnaud FELTZ, Chargé de mission, Direction de l'eau, MEEDDM
• Nicolas LE PEN, Ingénieur du Génie Sanitaire, Direction Générale de la Santé, Ministère de la Santé et des Sports
1er octobre 2009
9h30 - 3ème séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané
A5
Gérer l'entretien sur son territoire
Sous le parrainage
Prise de compétence, relations avec les collecteurs, chartes - conventions – agréments, gestion des matières de vidange, aspects coût pour l'usager...
Présidence : Hervé CAILLOUEL, Président, Syndicat d'assainissement non collectif de Routot
• La gestion des matières de vidanges : la solution Elephant'eau
Fabrice LEFEBVRE, Direction Technique, SARP
• La valorisation agricole
Pierre VAN de VYVER, Président, Syndicat Bray Bresle Picardie
• Projet de collecte et traitement sur filtres plantés de roseaux
Eric PHILIPPE, AQUAENVIRO
Georges MOLMY, Président, Syndicat des sources de la Varenne et de la Béthune
• Cahier des charges d'un bon entretien
Daniel FLAMME, Président, SNEA
A6
Les outils au service du suivi de terrain des filières
Exposés et discussion sur les outils existants (Informatique/logiciel, grille de diagnostic...)
Président : Jérôme LOPEZ, Président, ARTANC
• Georges GOLLA, chef de projets assainissement, OIEAU
• Hervé PHILIP, OBIPIA
• Antony BOREL, Conseil général du Jura
• Christian VIGNOLES, Expert chargé de mission, Veolia Eau
• Un représentant de l'ARTANC
F3
Bonnes pratiques d'installations
Sous le parrainage de
Responsabilités, compétences et formation des professionnels
Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA
• De l'étude des dispositifs d'ANC : leur mise en œuvre, leur contrôle d'exécution
Michel DALMAS, Administrateur, SYNABA
• Responsabilités et compétences des installateurs
Un représentant d'une organisation professionnelle
• Normalisation : perspectives de développement de référentiels métier et compétences pour le contrôle et le diagnostic et les autres missions des SPANC
Jean-Michel REMI, Responsable développement “Eau : milieux et usages”, AFNOR
Jean-Noël FOULEX, Syndicat interdépartemental de l'Eau Seine Aval*
FC
Etude sur plateforme de 18 filières comparées
Sous le parrainage de
• Bilan des 18 filières Bodo WEIGERT, Competenz Centrum, Berlin
Anne CAUCHI et Alexia HOFMANN, Veolia Eau
• Evolution des modes de consommation de l'eau
Roger LACASSE, Premier Tech, Canada
• Bilan global des essais de 18 filières PIA
Anne CAUCHI et Alexia HOFMANN, Veolia Eau
11h30 - 4ème séance d'ateliers, forums et visite de site en simultané
A7
Comment aller vers la mutualisation des moyens ?
Moyens humains, réseau de SPANC...
Président : Fabrice HOUBART, Président, ACABAP
• Expérience de mutualisation des moyens en Charente
Annabelle SICRE, Technicienne ANC, Communauté de Commune de Ruffec
• Retour d'expérience ANC : vers une optimisation des services ?
Raphael EYL MAZZEGA, ONEMA
• Mise en réseau des SPANC
Un représentant de l'Association des SPANCS du Sud-Est
• Retour sur l'expérience des Côtes d'Armor
Gaëlle LE QUELLENNEC, Technicienne en charge des relations avec les SPANCS, Conseil général des Côtes d'Armor
A8
ANC regroupé, petit collectif
Sous le parrainage de
Procédures, conventions, rôle du SPANC et des autres acteurs
Présidence : Jacques LESAVRE, Chef de service technologie, Agence de l'Eau Seine-Normandie
• Philippe DANOIS, Chargé d'opération ANC, Agence de l'Eau Seine-Normandie
• La stratégie de l'ANEM
Cyrille DRUJONO D'ASTROS, Maire de Fraissinière, Président, Communauté de Communes du pays des Ecrins
Arthur IWEMA, Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée Corse
• L'ANC regroupé : une solution pour les lotissements à travers le rôle du SPANC (procédure, retours terrain et conseils)
Séverine LAVOUX, Directrice, SDAA54
• Le traitement des eaux usées d'un camping de Dordogne
Catherine BOUTIN, Ingénieur Traitement des Eaux Usées, CEMAGREF
Marc BOUCHER, Référent technique de l'étude, Conseil Général/SATESE Dordogne
Antoine OSSADON, Stagiaire 3ème année ENSIL, SATESE Dordogne / Cémagref
F4
Les matériaux en ANC
Sous le parrainage de
Longévité, impacts sur la filtration, devenir en fin de vie...
Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA
• Etat des connaissances et perspectives de caractérisation des sables d'assainissement
Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB et animateur du groupe de travail Astee
Pascal MOLLE, Unité de recherche Qualité des eaux et prévention des pollutions, Cemagref*
• Granulométrie et comportement à long temps de matériaux zéolithiques utilisables en ANC
Christian DRAKIDES, Ingénieur de Recherche CNRS, Université de Montpellier II
• Les « copeaux de coco » : origine, propriétés, applications et valorisation finale par compostage
Jean-Pierre DAUTAIS, Premier Tech
FD
Retour d'expériences sur station à culture fixée immergée type BIOFRANCE
Sous le parrainage de
Animateur : Marcel HARTENSTEIN, Président directeur général, EPUR S.A.
• Incidence des fortes variations de charges saisonnières - Retour d'expérience BIOFRANCE 250 EH (culture fixée immergée aérobie)
Intervenant à déterminer
• Micro station d'épuration BIOFRANCE - résultats des tests selon protocole VEOLIA en conditions sollicitantes et conditions sollicitantes prolongées
Jean François COLLIN, Ingénieur, Responsable technique, EPUR S.A.
• Micro station d'épuration BIOFRANCE - Performances en conditions hivernales sévères
Dr Elmar DORGELOH, Ingénieur et Directeur, PIA (Prüf Institut Aix-la-Chapelle)
13h00 - Où en sont les SPANC ? 1er Baromètre National CSA-EPARCO
Sous le parrainage
Elisabeth MARTINE, Directeur Général, CSA
